Aujourd'hui : mardi 9 février 2010 Manuels et guides UNHCR Le « manuel des situations d'urgence », ainsi que d'autres principes directeurs et guides pour les partenaires opérationnels. 11 documents trouvés. Page 1 sur 1 1.  8 juillet 2008 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 1 : La persécution liée au genre dans le cadre de l'article 1A (2) de la Convention de 1951 et/ou son Protocole de 1967 relatifs au Statut des réfugiés 2.  8 juillet 2008 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 2 : "L'appartenance à un certain groupe social" dans le cadre de l'article 1A(2) de la Convention de 1951 et/ou son Protocole de 1967 relatifs au Statut des réfugiés 3.  7 avril 2006 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 7: Application de l'Article 1A(2) de la Convention de 1951 et/ou du Protocole de 1967 relatifs au statut des réfugiés aux victimes de la traite et aux personnes risquant d'être victimes de la traite 4.  1 septembre 2005 | PDF Normes relatives aux procédures de détermination du statut de réfugié relevant du mandat du HCR 5.  28 avril 2004 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 6: Demandes d'asile fondées sur la religion au sens de l'article 1A(2) de la Convention de 1951 Convention et/ou du Protocole de 1967 relatifs au statut des réfugiés 6.  4 septembre 2003 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 5: Application des clauses d'exclusion: article 1F de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés 7.  23 juillet 2003 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 4: "La possibilité de fuite ou de réinstallation interne" dans le cadre de l'application de l'Article 1A(2) de la Convention de 1951 et/ou du Protocole de 1967 relatifs au statut des réfugiés 8.  10 février 2003 | PDF Principes directeurs sur la protection internationale no. 3: Cessation du Statut de réfugié dans le contexte de l'article 1C(5) et (6) de la Convention de 1951 relative au Statut des réfugiés (clauses sur "les circonstances ayant cessé d'exister") 9.  1 décembre 2001 | PDF Protection des réfugiés : Guide sur le droit international relatif aux réfugiés 10.  1 août 2001 | PDF Manuel des situations d'urgence 11.  1 janvier 1992 | PDF Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié au regard de la Convention de 1951 et du Protocole de 1967 relatifs au statut des réfugiés 11 documents trouvés. Page 1 sur 1   Recherche restreinte à : Publications Recherche avancée Conseils de recherche Quoi de neuf sur le site Fil d'infos RSS Titre Pays Complète
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